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Cercle d'Education Physique de Pontoise et Environs 
 
 
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Règlement intérieur 2023 / 2024

 
Forme Dynamisme et Bien-être
 
 
Le CEPPE est une Association loi de 1901 affiliée à la Fédération Française d'Education PPhysique et de GGymnastique VVolontaire (FFEPGV) 
Les cours sont dispensés dans des salles prêtées par les différentes municipalités et par les maisons de quartier. Ils peuvent aussi avoir lieu dans des salles louées par le CEPPE. 
L'utilisation des salles est soumise à leur capacité d'accueil, ce qui peut, pour des raisons de sécurité, impliquer une limitation des adhérents dans les cours
 
 
LES INSCRIPTIONS 
 
Depuis le 1er septembre 2022, tous les adhérents majeurs devront remplir un questionnaire de santé et attester auprès du club que chacune des rubriques du questionnaire donne lieu à une réponse négative. A défaut un certificat médical de moins de 6 mois sera obligatoire. Pour les adhérents mineurs un questionnaire de santé dédié est également à compléter avec les mêmes conditions de validité.  
 
Le bulletin d'inscription doit être correctement et lisiblement rempli et signé. L'adresse mail en majuscule est fortement conseillée pour recevoir sa licence, et un numéro de téléphone mobile pour les informations urgentes par sms. 
 
Le paiement de la cotisation. 
AUCUN remboursement ne sera possible en cas d'arrêt de l'activité en cours d'année.
 
 
Le montant de la cotisation comprend : 
* le montant de l'adhésion obligatoire 
* l'assurance ou licence obligatoire (Par ailleurs, pour un montant de 11,85 € le licencié a la possibilité de souscrire à une assurance complémentaire venant en plus de l'assurance de base, pour la saison sportive 2023-2024. L'adhérent est informé de l'intérêt que présente la souscription d'une assurance de personne couvrant les dommages corporel auxquels sa pratique sportive peut l'exposer). 
L'adhérent devra s'inscrire directement en ligne à la MAIF pour cette assurance IA Sport ) 
* la location des salles 
* la rémunération des animateurs, des animatrices, des professeurs de Yoga 
* tous les frais relatifs au bon fonctionnement de l'association 
 
La Fédération enverra la licence aux adhérents Gym ayant fourni une adresse mal valide. L'Association ne délivre plus de carte mais la licence sera à présenter aux contrôles qui peuvent être effectués à tout moment par les membres du Comité.  
Pour l'adhérent Yoga et Zumba, les inscriptions sont gérées sur place. 
Une liste de présence est tenue à chaque cours.  
 
* Pour la Gym les personnes n'ayant jamais pratiqué au sein du CEPPE, peuvent essayer 2 cours, à cet effet un "pass'sport découverte" leur sera remis avec 2 séances offertes à découper.  
 
* Pour la Zumba, les personnes n'ayant jamais pratiqué au sein du CEPPE, devront le spécifier lors de l'inscription en inscrivant ESSAI (en gros caractères) sur le bulletin d'inscription.  
 
* Pour le Yoga ou la Relaxation, les personnes peuvent tester 3 cours, mais devront s'acquitter de 20 €, déductibles de l'inscription. Une carte sera remise à cet effet à compléter par le professeur.  
 
* Pour la Relaxation, les personnes déjà adhérentes au CEPPE, et uniquement, peuvent acheter une carte pour 5 cours utilisable à la date de leur choix, mais sur la saison en cours. Coût de la carte 50 € 
 
Pour les cours de gym, les licences sont  
conservées au bureau du CEPPE et mises à disposition si besoin ou envoyées par la Fédération, pour tous les adhérents qui auront fourni une adresse mail valide.  
 
Pour les inscriptions réglées au cours de l'année 2023, un reçu fiscal sera envoyé par mail s'ils ont déjà un compte ouvert à le FFEPGV, ou s'ils ont donné une adresse mail valide sur leur bulletin 
Un protocole de récupération de ce certificat peut vous être envoyé sur demande, par mail au ceppe@laposte.net 
 
LES COURS(pas de cours pendant les vacances scolaires) 
 
Tous les cours sont mixtes et pour adultes 
 
* Pour la gym qui comprend gym tonique, gym douce, étirements, step, Pilates, la cotisation donne droit à plusieurs cours par semaine.  
 
* Pour la Zumba la cotisation donne droit à 1, 2 ou 3 cours dans la semaine. 
 
* Pour le Yoga, la Relaxation la cotisation donne droit à un seul cours d'une heure par semaine (toujours le même). 
 
Les horaires et les lieux des cours peuvent être modifiés ou supprimés en fonction d'impératifs. 
 
En dessous d'une moyenne de 7 participants au cours, celui-ci pourra être définitivement supprimé. 
 
Il est exigé de tous les adhérents, de respecter le matériel et d'avoir des chaussures de sport adaptées à la discipline choisie, n'ayant pas été utilisées à l'extérieur
 
 
Par mesure d'hygiène, un tapis de sol, personnel est obligatoire
 
La présence d'enfants accompagnant leurs parents n'est pas autorisée dans les cours. 
 
DROIT A L'IMAGE 
 
Au cours de la saison sportive, des photographies ou des vidéos pourront être prises et diffusées dans le cadre d'une publication d'ordre associatif sur les supports suivants : site internet, blog, Facebook.  
Si la prise de vue a été accomplie "au vu et au su des intéressés, sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire" le consentement de ceux-ci est présumé (c.pénal art. 226-1) 
 
 
UTILISATION DES DONNEES PERSONNELLES 
 
L'adhérent est informé que l'association collecte et utilise ses données personnelles renseignées dans le bulletin d'adhésion dans le cadre de son contrat d'adhésion avec l'association et du contrôle de l'honorabilité lorsqu'il est nécessaire. Les données personnelles de chaque adhérent sont utilisées uniquement à des fins de gestion associative (prise d'une licence nominative, versement de la cotisation, certificat médical..) mais également à des fins statistiques non-nominatives. Ces données ne seront ni cédées, ni vendues à des tierces personnes. Ces informations à caractère personnel sont communiquées uniquement à la Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire (FFEPGV) pour l'inscription et à MAIF ou MACIF pour l'assurance et seront conservées durant 2 ans à compter de la fin de l'inscription.  
Pendant la période de conservation de vos données, nous mettons en place tous les moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 
Chaque adhérent est informé qu'il a un droit d'accès, de modification, d'effacement et de portabilité qu'il peut exercer sur ses données personnelles. Pour faire avoir ce que de droit, l'adhérent devra envoyer un e-mail à l'association à l'adresse suivante : ceppe@laposte.net ou un courrier à l'adresse de l'association.  
 
HONORABILITE DES BENEVOLES 
 
A compter de la saison sportive 2020-2021, le Ministère des Sports a mis en place un contrôle systématique de l'honorabilité des animateurs bénévoles et des équipes dirigeantes des clubs. L'honorabilité correspond à l'obligation légale de ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pénale ou d'une mesure de police administrative pour avoir accéder à une fonction.  
 
En cas d'accès à des fonctions de dirigeant ou d'animateur bénévole (occasionnel ou régulier), je suis informée que les éléments constitutifs de mon identité seront transmis par le FFEPGV aux services de l'Etat afin qu'un contrôle automatisé de mon honorabilité, au sens de l'article L.212-9 du Code du sport, soit effectué (consultation du bulletin n°2 et du FIJAIS). 
 
STATUTS et REGLEMENT INTERIEUR 
 
L'adhésion à l'association entraine l'acceptation de l'ensemble des dispositions et ses statuts et de son règlement intérieur. 
Les documents sont consultables : www.ceppe.populus.ch et sur demande à l'association.  
 
PARTICIPATION A L'ASSEMBLEE GENERALE 
 
L'association est administrée par un Comité Directeur bénévole. Il est important que chacun participe à la vie du club notamment par sa présence à l'Assemblée Générale annuelle ou en fournissant son pouvoir..  
 
Le non-respect des consignes du règlement intérieur, pourrait entraîner un radiation décidée par le Comité directeur 
 
 
 
 
 
 
 
 

 

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Modifié en dernier lieu le 10.07.2023
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